En tant qu’entreprise, vous pouvez faire face à d’importants engagements au titre du passif social. Si elle n’est pas gérée, cette problématique peut prendre une proportion pénalisante pour la gestion du bilan de l’entreprise.
Passif social : de quoi parle-t-on ?
Qu'englobe le passif social ?
Le passif social englobe ainsi :
- Les dettes de l’entreprise à court terme : congés payés, RTT, avantages en nature, salaires… ;
- Les dettes de l’entreprise à long terme : régimes à prestations définies, compte épargne-temps, indemnités de fin de carrière…
De plus, avec l’allongement de la durée de travail suite à la réforme des retraites, le passif social sera amené à augmenter, puisque les salariés auront une plus grande ancienneté à la fin de leur carrière.
Comment le passif social est-il créé ?
Le passif social peut notamment résulter d’un stock de jours de congés et de jours de RTT n’ayant pas été posés par les salariés.
Passif social : quelles solutions ?
L'épargne et la monétisation
Dans ce cas, plusieurs solutions existent, notamment via l’épargne et la monétisation de ces jours :
- S’il s’agit de jours de congés, il est envisageable pour les salariés d’épargner les jours de congés dans un dispositif d’épargne salariale comme un Pereco*. L’épargne pourra ainsi se faire dans un cadre fiscal et social avantageux, et via un dispositif multi-usage.
- S’il s’agit de jours de RTT, il est également possible de les épargner dans ce type de dispositif. Cependant, l’épargne de jours étant limitée à 10 jours par an, congés + RTT compris, une autre solution peut être la monétisation des jours de RTT, si le budget de l’entreprise le permet.
Au-delà de ces mesures, une gestion plus rigoureuse de la part de l’entreprise sera souvent nécessaire, afin de fixer des règles internes permettant de favoriser les deux parties, entreprise et salariés.
*L’épargne de jours de congés n’est possible qu’à partir de la 5ème semaine, soit le 21ème jour ouvré, ou le 25ème jour ouvrable.
La mise en place de solutions concrètes
Au-delà de la préconisation de solutions de gestion de votre passif social, nous pouvons vous accompagner, ainsi que vos salariés, sur la mise en place d’une solution d’épargne salariale.
De même, nous sommes à même de vous proposer des contrats d’assurance vous permettant de provisionner pour les indemnités que vous serez amené à régler (contrats IFC, …) ainsi que sur la prévoyance collective.
Pour découvrir notre offre d’audits et d’accompagnement, n’hésitez pas à nous contacter et à aller visiter notre page dédiée.
Vous vous inscrivez dans une dynamique d’optimisation de l’aspect social de votre entreprise ? Nous vous accompagnons par le biais de notre audit social de l’entreprise dans nos Cabinets en Gestion de Patrimoine en Bretagne à Vannes et à Rennes, et en Normandie à Caen, ou à distance par visioconférence.
Article rédigé par Alexis Dausse, Ingénieur Patrimonial.
